Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SERVICES SOCIAUX ET CULTURELS EUROPEENS DU RABBI

Numéro de dépôt :
96614204
Date de dépôt :
01/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/03/2006

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 1 mars 1996 par SERVICES SOCIAUX ET CULTURELS EUROPEENS DU RABBI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-15 du 12 avril 1996.

Le déposant est SERVICES SOCIAUX ET CULTURELS EUROPEENS DU RABBI, domicilié(e) Ayant son siège social: 8 Rue Meslay, 75003 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Alain CORNEC Avocat à la Cour - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96614204.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 1 mars 2006.

SERVICES SOCIAUX ET CULTURELS EUROPEENS DU RABBI a également déposé les autres marques suivantes : MERKOS L'INYONEI CHINUCH , MERKOS L'INYONEI CHINUCH , KEHOT


SERVICES SOCIAUX ET CULTURELS EUROPEENS DU RABBI - Ayant son siège social: 8 Rue Meslay, 75003 PARIS - France


Cabinet Alain CORNEC Avocat à la Cour - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-01

Publication - Publication le 12 avr. 1996 au BOPI 1996-15

Papier carton et produits en matières à savoir: . linge de table en papier; napperons en papier; nappes en papier; ronds de table en papier; serviettes de table en papier; tapis de table en papier. . Billets (tickets); drapeaux en papier; écriteaux en papier et carton écussons (cachets en papier); enseignes en papier ou en carton; étiquettes en tissu; fanions (en papier); jetons de contrôle, timbres postes. . Boîtes en papier; cartonnages; coffrets pour la papeterie; cornets de papier; porte-affiches en papier et en carton; sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier; tubes en carton. . Affiches; aquarelles; cartes postales, cartes de souhaits; chromolithographie; décalcomanies; dessins; eaux-fortes (gravures); figurines en papier mâché; gravures; images; objets d'art lithographiés; objets d'art gravés; planches (gravures); photogravures; pochoirs; portraits; statuettes en papier mâché; tableaux (peintures) encadrés ou non. . Bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur; diagrammes; maquettes d'architecture; matériels d'enseignement sous forme de jeux; modèles d'écriture; papier pour appareils enregistreurs; tables arithmétiques.Produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeteries; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matériels plastiques pour l'emballage à savoir: sacs, sachets, films et feuilles; caractères d'imprimerie; clichés; cartes à jouer.Services: Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles.Restauration, (alimentation); hébergement temporaire; soins médicaux, d'hygiène et de beauté; services vétérinaires et d'agriculture; services juridiques; recherche scientifique et industrielle.Programmation pour ordinateurs

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.